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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEINTURES EUROPEENNES SELECTIONNEES POUR LE YACHTING P.E.S.Y
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COASTGUARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COASTGUARD
PEINTURES EUROPEENNES SELECTIONNEES POUR LE YACHTING P.E.S.Y (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1507530
Date de dépôt :
06/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2009
COASTGUARD de PEINTURES EUROPEENNES SELECTIONNEES POUR LE YACHTING P.E.S.Y

Présentation de la marque COASTGUARD

Déposée le 6 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) PEINTURES EUROPEENNES SELECTIONNEES POUR LE YACHTING P.E.S.Y auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COASTGUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEINTURES EUROPEENNES SELECTIONNEES POUR LE YACHTING P.E.S.Y domicilié(e) 110, Boulevard Carnot, 06110 LE CANNET CEDEX (dossier no 2134334) - France et immatriculée sous le numéro RCS 696 620 962 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) (dossier no 2134334) - France.

La marque COASTGUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COASTGUARD est expirée depuis le 6 janvier 2009.

PEINTURES EUROPEENNES SELECTIONNEES POUR LE YACHTING P.E.S.Y a également déposé les autres marques suivantes : INTERNATIONAL BRETAGNE ATLANTIQUE , IBA


PEINTURES EUROPEENNES SELECTIONNEES POUR LE YACHTING P.E.S.Y (SOCIETE ANONYME) - 110, Boulevard Carnot, 06110 LE CANNET CEDEX (dossier no 2134334) - France - SIREN 696620962


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - (dossier no 2134334) - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 1999 n°2134334 - Publication au BOPI 1999-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 21 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270874 - Publication au BOPI 1999-01-21

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.